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التفاصيل
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نشر بتاريخ: 20 تشرين1/أكتوير 2014
- Loi 1990 régissant les relations professionnels Fr / Ar
- loi 90-31 relative aux associations Fr / Ar
- Décret présidentiel n°12-23 18-01-2012 modifiant et complétant le décret n°10-236 du 07-10-2010 portant réglementation des marchés publics Fr/Ar
- Décret exécutif 09-92 modifiant et complétant le décret exécutif 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 04-265 modifiant le décret 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 03-279 fixant les missions et l’organisation de l’université [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 01-293 enseignement travail secondaire [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 10-134 instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps communs [Fr] [Ar]
- Décret présidentiel 10-236 portant réglementation des marchés publics [Fr] [Ar]
- Décret présidentiel 07-304 fixant la grille indiciaire des traitements et le régime de rémunération des fonctionnaires [Fr] [Ar]
- Arrêté interministériel déterminant le montant de l’indemnité convertible relative a la formation et au perfectionnement a l’étranger [Fr] [Ar]
- Arrêté interministériel portant organisation et gestion de la formation a l’étranger [Fr] [Ar]
