Textes Réglementaires
VICES RECTORAT >> AFFICHER

Université Mohammed Seddik Ben Yahia - Jijel

جامعة محمد الصديق بن يحيى - جيجل

  • Loi 1990 régissant les relations professionnels  Fr  /  Ar
  • loi 90-31 relative aux associations Fr / Ar

  • Décret présidentiel n°12-23 18-01-2012 modifiant et complétant le décret n°10-236 du 07-10-2010 portant réglementation des marchés publics Fr/Ar
  • Décret exécutif 09-92 modifiant et complétant le décret exécutif 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
  • Décret exécutif 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
  • Décret exécutif 04-265 modifiant le décret 03-258 portant création de l’université de Jijel [Fr] [Ar]
  • Décret exécutif 03-279 fixant les missions et l’organisation de l’université [Fr] [Ar]
  • Décret exécutif 01-293 enseignement travail secondaire [Fr] [Ar]
  • Décret exécutif 10-134 instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps communs [Fr] [Ar]
  • Décret présidentiel 10-236 portant réglementation des marchés publics [Fr] [Ar]
  • Décret présidentiel 07-304 fixant la grille indiciaire des traitements et le régime de rémunération des fonctionnaires [Fr] [Ar]

  • Arrêté interministériel déterminant le montant de l’indemnité convertible relative a la formation et au perfectionnement a l’étranger [Fr] [Ar]
  • Arrêté interministériel portant organisation et gestion de la formation a l’étranger [Fr] [Ar]