قوانين :
- Loi 99-05 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur [Fr] / [Ar]
- Loi 08-06 modifiant et complétant la loi 99-05 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur [Fr] / [Ar]
مراسيم تنفيدية :
- Décret exécutif 01-294 fixant les conditions de recrutement enseignants associé + invités [Fr] / [Ar]
- Décret exécutif 10-250 instituant le régime indemnitaire du chercheur permanent [Fr] / [Ar]
- Décret exécutif 10-252 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur [Fr] / [Ar]
- Décret exécutif 10-253 fixant le montant de l’indemnité d’éméritat [Fr] / [Ar]
- Décret exécutif 05-15 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat[Fr] / [Ar]
- Décret exécutif 08-238 modifiant le décret 92-22 portant création des commissions intersectorielles pour la promotion de la recherche scientifique[Fr] / [Ar]
- Décret 92-22 portant création des commissions intersectorielles pour la promotion de la recherche scientifique[Fr] / [Ar]
مراسيم :
- Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 , fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat [Fr] / [Ar]
- Arrêté interministériel fixant le nombre de postes supérieures des enseignants chercheurs [Fr] / [Ar]
- Arrêté N°170 du 20.02.2018 fixant les modalités des mise en oeuvre des dispositions Relatives à l'Habilitation Universitaire [Fr] / [Ar]
- Arrêté n° 1434 du 21 Aout 2019 habillant les établissements de l'enseignement supérieurs à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2019-2020 [Fr] / [Ar]
- Arrêté n° 872 du 01 Octobre 2018 portant création des laboratoires de recherche eu sein de certains établissement de l'enseignement supérieur [Fr] / [Ar]
- Arrêté N° 586 du 21 Juin 2018 fixant la Liste des revues scientifiques nationales de catégorie "C" [Fr] / [Ar]
Circulaires :
- Circulaire N°03 du 08 Mars 2018 Relative aux Conditions et aux Modalités de Soutenance d'une Thèse de Doctorat en Sciences [Fr] / [Ar]
- Circulaire n°02 du 20.02.2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des Projets de Recherche de Formation Universitaire (PRFU) [Fr] / [Ar]
وثائق متنوعة :
- Décision du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 décembre 2010 portant la liste des membres du conseil national de la recherche scientifique et technique. [Fr] / [Ar]
