Décret n°88-62 du 22 Mars 1988 portant création d’une Ecole normalesupérieure en Sciences fondamentale à Jijel [Fr] [Ar]
Décret exécutif n°98-221 du 7 juillet 1998 portant création d’un centre Universitaire à Jijel [Fr] [Ar]
Décret exécutif n°11-443 portant statut particulier des fonctionnaire appartenant aux personnels de soutien a la recherche[Fr] [Ar]
Décret éxecutif 11-396 portant Statut type de l’établissement public a caractère scientifique et technologique [Fr] [Ar]
Statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement supérieur [Fr] [Ar]
Statut général fonction publique [Fr] [Ar]